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Conditions générales d'utilisation du site

Informations générales

Le site www.serimedis.inserm.fr est une publication de l'Institut National de la santé et de la recherche médicale (Inserm), 101 rue de Tolbiac 75654 Paris Cedex 13

Directeur du Département de l'Information Scientifique et de la Communication, Inserm : Arnaud Benedetti,

Responsable du pôle audiovisuel : Claire Lissalde (Inserm, Département de l'Information Scientifique et de la Communication)

Iconographe : Eric Dehausse (Inserm, Département de l'Information Scientifique et de la Communication)

Création graphique : Frédérique Koulikoff : (Inserm, Département de l'Information Scientifique et de la Communication)

Création / Réalisation / Développement : Algoba

Conception : Inserm-pôle audiovisuel, 101 rue de Tolbiac 75654 Paris cedex 13

Conduite du projet / Hébergement / Exploitation : Inserm - Département du système d'information

Utilisation du site

L'utilisation du site www.serimedis.inserm.fr est réservée à un usage personnel ou professionnel.

L'accès au site www.serimedis.inserm.fr peut être interrompu à tout moment, sans préavis, notamment en cas de force majeure, de maintenance ou si l'Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (ci-après désigné par « Inserm ») décide de suspendre ou d'arrêter la fourniture de ce service. L'obligation de fourniture du service se limite donc à une obligation de moyen.

Contenu du site

L'Inserm s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées, au moment de leur mise en ligne sur le site www.serimedis.inserm.fr. Cependant, l'Inserm ne garantit en aucune façon l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site www.serimedis.inserm.fr. Les informations présentes sur le site sont non-contractuelles.

Le site www.serimedis.inserm.fr est régi par la loi française. Les utilisateurs étrangers acceptent formellement l'application de la loi française en visitant ce site et en utilisant tout ou partie des fonctionnalités du site.

Propriété intellectuelle

L'Inserm est titulaire des droits de propriété intellectuelle, en France, en Europe et dans le monde entier, tant sur la structure du site www.serimedis.inserm.fr que sur son contenu, y compris les images et vidéogrammes présent et proposées sur le site www.serimedis.inserm.fr. L'Inserm interdit donc la modification, la copie, la traduction, la reproduction, la vente, la publication, l'exploitation et la diffusion, quel que soit le format (notamment papier, numérique), de tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéogrammes et données présentes sur le site www.serimedis.inserm.fr sauf autorisation écrite et préalable de la part de l'Inserm.

Les marques et les logos présents sur le site www.serimedis.inserm.fr sont, sauf cas particulier, la propriété de l'Inserm. Sauf autorisation préalable et écrite de l'Inserm, l'Internaute s'interdit de les utiliser.

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Vie privée

L'Inserm respecte la vie privée de ses Internautes et se conforme strictement aux lois en vigueur en France. L'Inserm s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que l'Internaute lui communique. Celles-ci sont confidentielles et ne seront utilisées que pour les besoins du service, ce qui comprend notamment la cession de droits d'exploitation. Le site www.serimedis.inserm.fr répond à la réglementation relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés telle que définie par la loi n°78-17, modifiée. L'Internaute dispose, pour ce qui concerne ses données personnelles collectées lors de sa visite sur le site www.serimedis.inserm.fr, d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données conformément à la loi française. Ces droits peuvent être exercés auprès de :

Inserm
Pôle audiovisuel
Département de l'Information Scientifique et de la Communication
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Liens

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Contacts

Inserm
Pôle audiovisuel
Département de l'Information Scientifique et de la Communication
101 rue de Tolbiac 75654 Paris cedex 13
Tél. : 33 (0)1 44 23 63 09
Fax : 33 (0)1 44 23 60 69/68

Modifications

L'Inserm se réserve le droit de modifier, sans préavis, les présentes conditions générales d'utilisation du site www.serimedis.inserm.fr.